Compte-rendu de la réunion Inter-Associations du 09 novembre 2006

Objet de la réunion : enquête fiscale

Présence :
Mme Christina von Schweinichen (AFII), MM. D. Prémont (AFIF), G. Mortier (VDBIO), L. Stampfli et J. Gruber (AFIS)

Les points suivants ont été discutés :

1. Envoi du questionnaire fiscal au niveau des différentes associations : les envois ont été effectués soit par e-mail, soit par courrier : des formulaires remplis nous ont déjà été retournés, avec plus ou moins de succès, et cela pose la question d’un éventuel rappel.

2. Envoi d’un rappel : les différentes associations feront les démarches qu’elles jugent utiles pour obtenir un maximum de réponses, soit en envoyant un mail de rappel (avec le question-naire), soit en envoyant encore quelques questionnaires supplémentaires par courrier. Pour l’AFIS, et vu le faible pourcentage de réponses aux questionnaires envoyés par e-mail, nous allons envoyer ce petit rappel par e-mail.

3. La décision d’un dépouillement par nos propres moyens a été confirmée de façon unanime : si nous faisions appel à l’Institut RESOP cette analyse coûterait plus de 2000.- CHF.

4. Pour ce dépouillement, les différentes étapes proposées sont les suivantes :

• a) collecte des questionnaires : je me propose de rassembler l’ensemble de ces documents durant le mois de décembre ; ceux qui sont sur papier peuvent rester comme tels, pour ceux qui seront reçus par e-mail, le plus simple serait de les graver sur CD. Lorsque vous pourrez me transmettre ces documents, nous conviendrons d’un rendez-vous, et je viendrai volontiers les chercher.
• b) les données vont être rassemblées sur un document Excel, document qui sera préparé avec Lorenz (et que je ferai circuler pour commentaires : ils seront bienvenus !).
• c) lorsque nous aurons fait cette pré-analyse, nous demanderons à Mme Angela Me, par l’intermédiaire de Mme Ch. von Schweinichen, de nous aider pour affiner l’analyse statistique afin de tirer au mieux parti de notre enquête. Cette partie ne commencera qu’en janvier 2007.

5. Avant la collecte des documents, une premier réflexion « interne » pourra se faire dans le cadre des différentes associations (pour celles qui souhaitent le faire).

6. Questions plus générales : un petit tour de table a montré que les questions fiscales restent une préoccupation importante, en particulier au niveau de l’association italienne. - Les Associations et leurs représentants sont invités à introduire d'autres problémes d'intérêt général.

7. Monsieur Molina, de l’association espagnole n’était pas parmi, J. Gruber va le contacter directement.

J. Gruber
10 novembre 2006