Compte-rendu de la réunion Inter-Associations du 24 août 2006

Membres présents :
Mme Christina von Schweinichen, Mme Mireille Aubert, MM. J. Gruber, G. Mortier, L. Stampfli.

Membres excusés :
MM. Alberto Molina, Daniel Premont.

Questions évoquées et décisions :

1. Questionnaire fiscal : après courte discussion il est considéré comme adopté. Les commentaires au stade avancé des travaux ont été partiellement intégrés, et ceci principalement dans le but de ne pas trop charger le questionnaire (nous souhaitons faire une première analyse de la pratique fiscale actuelle, avec les problèmes et/ou les attentes des fonctionnaires internationaux).

2. Version anglaise du questionnaire : l’absence de M. Molina ne nous a pas permis de faire le point en définitive. [ Mais il résulte des contacts établis à la suite de la réunion que M. Molina nous mettra à la disposition la version anglaise dans les tous premiers jours du mois de septembre. ] Il sera utile de vérifier s’il n’y a pas de contradiction avec la version française pour finaliser cette version anglaise. Ensuite elle sera envoyée comme texte officiel aux différentes associations avant le 15 septembre.

3. Lettre d’accompagnement : la version proposée a été contrôlée et acceptée. Concernant l’adresse de retour des questionnaires, adresse qui doit figurer sur cette lettre, il est décidé que chaque association mettra sa propre adresse :
-  adresse postale de l’association pour les questionnaires version papier, et
-  adresse e-mail choisie pour recevoir tout le courrier.

4. Envoi des questionnaires : chacune des associations prend en charge l’envoi des questionnaires (avec la lettre d’accompagnement)
-  soit par courrier, version papier (avec dans la mesure du possible, enveloppe de retour)
-  soit par e-mail pour tous ceux qui peuvent être contactés par ce moyen (par e-mail, le travail doit être moins conséquent)

A ce stade, il sera important, lorsque chaque association enverra ses questionnaires, de comptabiliser les envois : cela nous donnera une première indication pour le travail d’analyse.

5. Impression : pour les envois par courrier, chaque association se charge d’imprimer le nombre nécessaire de questionnaires (versions française et anglaise), ce qui doit représenter en moyenne 100 -150 exemplaire par association (en cas de difficultés majeures, contacter Jacques Gruber dès la 2ème semaine de septembre).

Echéance d’envoi : l’échéance du 15 septembre, au plus tard, est confirmée.

6. « Lettre » de rappel : elle sera envoyée également par e-mail ou par courrier postal (3ème semaine d’octobre) ; il sera utile de pouvoir préciser, dans ce rappel, où les personnes contactées peuvent trouver une version du questionnaire : une suggestion est de mettre le questionnaire dans une rubrique du site Web de chacune des associations.

7. Analyse du questionnaire : les contacts avec l’Institut RESOP, et M Giugni, nous indiquent que l’analyse par RESOP coûterait 2000.- à 2500.- CHF. Après discussion, nous estimons que c’est trop cher - en tout cas dans un premier temps - et nous décidons de réaliser cette analyse nous-mêmes. Mme Schweinichen propose de contacter un collègue qui pourrait nous aider, c’est une proposition intéressante.

8. Budget à répartir entre les 5 associations : à ce jour nous avons engagé 700.- CHF avec M.Guigni pour qu’il finalise le questionnaire. Il faut également compter avec les frais d’impression et d’envoi, et une petite réserve pour les divers, donc ~ 200 - 300.- CHF pour chaque association.

9. Contact avec L’AAFI : Association des anciens fonctionnaires internationaux. M G. Mortier va communiquer à J. Gruber le nom de la personne à contacter pour lui demander de participer à nos réunions, afin d’avoir une possibilité de contact avec les anciens, mais aussi une possibilité de distribuer le questionnaire.

L. Stampfli / J. Gruber
28 août 2006