Compte-rendu de la réunion Inter-Associations du 12 juin 2006

Objet de la réunion : enquête fiscale

Présence :
Mme Christina von Schweinichen, MM. F. Galati (partielle), A. Molina-Hernandez, J. Gruber, G. Mortier, L. Stampfli.

Un bref résumé de la situation est fait par J.Gruber sur les points suivants : évolution de ces 3 derniers mois, nouvelle présentation du questionnaire sur l’enquête fiscale, et questions qui sont à traiter lors de cette réunion.

La collaboration avec l’Institut RESOP (Institut spécialisé dans les enquêtes et statistiques) est expliquée, telle qu’elle pourra se dérouler avec le nouveau questionnaire ; elle se limitera à une utilisation ponctuelle de cet institut (et de son responsable) comme consultant pour les deux points suivants, pour lesquels un avis de spécialiste pourra être utile :

• lecture du questionnaire définitif, pour déterminer s’il y a des erreurs majeures,
• conseils pour l’évaluation des résultats.

Ces consultations se limiteront à quelques heures de travail (prix de l’heure ~ 150.- CHF).

Le questionnaire a été discuté, et jugé très valable. Néanmoins, s’il y a encore une ou plusieurs suggestions des Associations, elles sont à communiquer d’ici mi-juillet, afin de les insérer dans le texte. Il est nécessaire aussi d’avoir une version anglaise de ce questionnaire ; la traduction n’est pas aisée : M. Molina-Hernandez nous propose de trouver un traducteur qui va réaliser ce travail.

Pour obtenir l’accord des différents Comités pour une « co-signature » du texte, le questionnaire et la démarche globale seront discutés au niveau des différents Comités, et nous devrions avoir ces accords pour fin juillet. L’Association française doit être à nouveau contactée : M. G. Mortier a proposé de voir s’il pouvait contacter une personne du nouveau Comité AFIF.

Quelles personnes seront contactées pour ce questionnaire ? M. Mortier serait de l’avis de restreindre la diffusion aux personnes locales (basées à Genève), sinon il faudrait que l’Association Allemande contacte les autres bureaux européens, ce qui n’est pas simple et qui demande du temps. M. Stampfli souhaiterait réellement un contact plus élargi, sur une échelle plus européenne, afin d’avoir un plus large éventail de réponses (en particulier des retraités des autres pays).

Finalement, ça sera la responsabilité des différentes Associations d’envoyer ce questionnaire à leurs membres (et ultérieurement d’utiliser les résultats comme elles l’entendent).

Pour élargir le champ des réponses sur l’Europe, il est proposé de contacter - de façon restreinte - tel ou tel responsable des bureaux des différentes Associations, en dehors de la Suisse. Nous pourrons également contacter l’Association des anciens fonctionnaires internationaux, pour voir s’ils ont un intérêt dans cette démarche (qui peut me donner le nom d’un responsable ?)

Echéance d’envoi du questionnaire : pour obtenir des résultats cette année, il faudrait envoyer ce questionnaire début septembre. En conséquence le calendrier suivant est proposé (jusqu’à fin août):

• mi-juin / juillet :
  - derniers commentaires à introduire dans le questionnaire (et introduction des logos)
  - contact de l’Institut RESOP, pour une vérification du questionnaire
  - traduction (si possible à partir du texte final)
  - approbation finale par les différentes Associations (selon les différents comités)
  - mise au point des listes des personnes qui seront contactées
   
• début août / mi-août :
  - retouches finales du questionnaire
  - choix des échéances et des rappels
  - proposition finale par e-mail.
   
• mi août :
  - impression du questionnaire
   
• deuxième quinzaine d’août :
  - réunion de notre « comité »
  - dernières discussions
  - distribution des questionnaires
  - décision d’envoi

L’ensemble de ce travail demande un certain travail afin d’avoir un questionnaire tout à fait correct et qui nous donne des résultats vraiment exploitables : ce sera le fruit d’une bonne collaboration des différents représentants des Associations : merci pour votre participation.

J.Gruber
13 juin 2006